Philippe Novel

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De: Philippe Novel
Objet:
chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000028886387(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 201402/05/2014
De: Philippe Novel
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000028879375(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Philippe NOVEL
Objet:
au cabinet de la ministre
Chef de cabinet
cabinet="Ministre des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000026116416(source JORF)
nomination
03 Juillet 201203/07/2012
De: Philippe NOVEL
chef de cabinet
Objet:
au nom de la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
JORFTEXT000026116258(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 201203/07/2012
De: Philippe Novel
chef de cabinet
Objet:
au nom de la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
JORFTEXT000025909575(source JORF)
délégation de signature
22 Mai 201222/05/2012
De: Philippe Novel
Objet:
chef de cabinet
cabinet="Ministre des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000025895472(source JORF)
nomination
20 Mai 201220/05/2012
De: Novel (Philippe)
Objet:
rapporteurs près la commission des recours
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
JORFTEXT000000525865(source JORF)
nomination
20 Juin 199020/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.